RESTITUTION DES MANUELS SCOLAIRES 

Le ramassage et la vérification de l'état des manuels scolaires prêtés par le collège auront lieu en fin d'année scolaire selon le calendrier ci dessous, en présence du professeur principal, du professeur documentaliste sous l'autorité du gestionnaire. Aucun dépôt anticipé ne pourra être accordé. Les familles qui seraient indisponibles  doivent trouver un(e) camarade de la même classe qui acceptera de restituer les manuels le jour prévu. Les livres devront être rendus en bon état, découverts et réparés. Un contrôle sera effectué avec l'aide du tableau rempli en début d'année par l'élève et conservé au CDI. 
    La famille reste responsable des manuels, tout comme des livres de bibliothèque, qui lui ont été prêtés jusqu'à leur restitution. Une facture sera adressée en cas de perte ou de dégradation, selon la tarification en vigueur voté en Conseil d'Administration, vous pouvez également munir votre enfant de la somme due. A défaut de règlement avant la fin de l'année en cours, aucun livre ne pourra être emprunté par l'élève à la rentrée suivante.
Cordialement, 

B. BURALI professeur documentaliste

	Jeudi 19 juin	Vendredi 20
M1	-	8h30       5C Le Dall
M2	9h30        4B Mme Galtier 10h          6C Mr Plazolles	9h30       4D Mr Firminhac
M3	10h40      4A Mr Lopez	10h40     6E Mme Veyries 11h         4E Mr Huret
M4	11h35       5D Mr Verhoef	-
S1	13h30       6B Mme Rigal	13h30      5A Mme Barnetto
S2	14h          4C Mme Durandet 14h30      6A Mr Fenouillet	14h          5B Mme Tavera 14h30      6D Mme Combes
S3	-	-

Tarifs des pertes et dégradations 

Article 1 – Le tarif des dégradations des manuels scolaires ou des livres est fixé au 17/10/ 2024 comme suit :

En cas de dégradation entraînant l'impossibilité de réutiliser le manuel ou le livre, le tarif « perte » s'appliquera.

Article 2 – En cas de perte de manuel scolaire, le remboursement, , s'effectuera comme suit :

- au prix du neuf si l'année d'édition du manuel est inférieure à 4 ans

- à 50 % du prix du neuf si l'année d'édition du manuel est supérieure ou égale à 4 ans

Le prix servant de référence est celui à la date de la constatation de la perte.

Article 3 – En cas de perte d'un CD Rom inclus dans les manuels scolaires, le tarif de remboursement, se fera sur la base de la valeur de rachat du CD

Article 4 – En cas de perte de documentaire ou de fiction, le remboursement, 
s'effectuera comme suit :

- au prix du neuf si l'année d'édition est inférieure à 6 ans

- à 50 % du prix du neuf si l'année d'édition est supérieure ou égale à 6 ans

Le prix servant de référence est celui à la date de la constatation de la perte.

Article 5 – Le remplacement de l'ouvrage par la famille reste possible